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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRENELLE IMMOBILIER
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AGENCE BOURGOGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGENCE BOURGOGNE
"GRENELLE IMMOBILIER" Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95554311
Date de dépôt :
20/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2005

Présentation de la marque AGENCE BOURGOGNE

Déposée le 20 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) GRENELLE IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGENCE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRENELLE IMMOBILIER domicilié(e) ayant son siège à PARIS (7ème) rue de Grenelle no 157 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 272 212 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, "CABINET CHEVALIER CASSAGNE S.A." Avocats à la Cour - France.

La marque AGENCE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGENCE BOURGOGNE est expirée depuis le 20 janvier 2005.

GRENELLE IMMOBILIER a également déposé les autres marques suivantes : GI GRENELLE IMMOBILIER , GI GRENELLE IMMOBILIER CONSEIL , 3615 GRENELLE , ETUDE GRENELLE , CABINET GRENELLE , AGENCE GRENELLE


"GRENELLE IMMOBILIER" Société Anonyme - ayant son siège à PARIS (7ème) rue de Grenelle no 157 - France - SIREN 322272212


"CABINET CHEVALIER CASSAGNE S.A." Avocats à la Cour - France


Inscription le 23 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327228 - Publication au BOPI 2001-07-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-27

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

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